Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
POZO Jean
POZO Xavier

Numéro de dépôt :
1753365
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/11/1999
Marque figurative de POZO Jean

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 1989 par POZO Jean et POZO Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont POZO Jean, domicilié(e) 11, rue des Liserons, 66680 CANOHES - France et , POZO Xavier, domicilié(e) 3, rue des Champs, 66270 LE SOLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude BES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753365.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 1999.

POZO Jean a également déposé les autres marques suivantes : ECHASUD


POZO Jean - 11, rue des Liserons, 66680 CANOHES - France

POZO Xavier - 3, rue des Champs, 66270 LE SOLER - France


Cabinet Claude BES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Echaffaudages métalliques. Construction, location d'échaffaudages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.